01
Éditeur responsable
Institut Belge de Cybersécurité Citoyenne ASBL — Charleroi, Belgique. Les numéros d’entreprise, siège complet et coordonnées officielles seront publiés après finalisation administrative.
- ASBL de droit belge
- Siège à Charleroi
- But non lucratif
02
Hébergement
Les coordonnées de l’hébergeur doivent être complétées par l’administrateur avant la mise en production publique.
- Serveurs en Union européenne
- Coordonnées à publier avant lancement
03
Propriété intellectuelle
Sauf indication contraire, les contenus originaux sont protégés. Toute réutilisation substantielle requiert une autorisation préalable.
- Contenus originaux protégés
- Citation avec source autorisée
- Réutilisation soumise à accord
04
Limitation de responsabilité
Les informations sont générales, préventives et éducatives. Elles ne constituent pas un avis juridique, une intervention policière ou une garantie de résolution.
- Information préventive et éducative
- Sans valeur d’avis juridique
- Sans garantie de résultat